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Le monde animal à l’épreuve du droit

Par Aurélie Giraud

Quels sont les droits du règne animal ? Pour en parler, Claire Bouglé-Le Roux, historienne du droit, directrice du laboratoire de recherche DANTE, et Nadège Reboul Maupin, directrice du DU Droit animalier des affaires, professeur de droit privé à l'Université Paris-Saclay, étaient les invitées d’André Bercoff mercredi 11 décembre sur Sud Radio.

Claire Bouglé-Le Roux et Nadège Reboul Maupin, sur le droit animal invitées d’André Bercoff dans "Bercoff dans tous ses états” sur Sud Radio.
Claire Bouglé-Le Roux et Nadège Reboul Maupin, sur le droit animal invitées d’André Bercoff dans "Bercoff dans tous ses états” sur Sud Radio.

Quelles sont les règles juridiques en vigueur, régissant les rapports entre les hommes et les animaux ? Le droit animalier existe-t-il vraiment ? Comment évolue-t-il ? 


Quelle catégorie juridique pour le monde animalier ?

Recenser les règles de droit qui ont trait à l’animal domestique et sauvage. Voici le chantier auquel se sont attaquées Claire Bouglé-Le Roux et Nadège Reboul Maupin, à travers la direction d’un ouvrage collectif qui plonge le lecteur dans le règne animal, et le droit en vigueur en la matière. "C’est un état des lieux de la réflexion du juriste sur l’animal. Afin que l’on conçoive l’animal comme un patrimoine juridique" explique Claire Bouglé-Le Roux.

"L’animal doit être considéré comme un bien vivant, qui fait sauter les catégories actuelles des biens meubles ou immeubles. On a fait sortir l’animal de la catégorie des biens meubles, dans laquelle il se trouvait avant dans le Code civil. L’article 515-14 du Code civil prévoit que l’animal est un être vivant doué de sensibilité. Cela fait 10 ans" ajoute Nadège Reboul Maupin.

L'animal, un bien qui impose des devoirs

"L’animal, qu’il soit domestique ou sauvage, est un bien qui impose des devoirs" précise-t-elle sur Sud Radio. Pour la couverture du livre, les auteures ont choisi le célèbre artiste Arcimboldo. "Cette imagination que l’on voit chez Arcimboldo, on aimerait l’inculquer chez un certain nombre de juristes pour susciter la réflexion autour de ce sujet" explique Claire Bouglé-Le Roux.

"Le droit des animaux a beaucoup évolué. L’histoire animale est une histoire de la sensibilité. Mais il faudrait se garder de l’idée que nous serions beaucoup sensibles aujourd’hui à l’animal qu’autrefois. On vivait autrefois beaucoup plus avec les animaux » estime-t-elle. « Dans nos campagnes, comme le chien ou le chat, le cochon faisait partie intégrante de la famille" conclut Nadège Reboul Maupin.

Cliquez ici pour écouter l’invité d’André Bercoff dans son intégralité en podcast.

Retrouvez “Le face à face” d’André Bercoff du lundi au jeudi  à 13h dans Bercoff dans tous ses états Sud Radio.


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