Un éleveur de vaches condamné à payer 100 000 euros pour nuisances sonores...
En mars dernier, un agriculteur de l'Oise avait été condamné en appel à verser plus de 100 000 euros de dommages et intérêts à des riverains se plaignant du bruit et de l'odeur de ses vaches. Il se pourvoit en cassation pour contester cette décision. Pour en parler, André Bercoff reçoit Vincent Verschuere, l'agriculteur concerné.
Les invités
André Bercoff met en lumière, du lundi au jeudi, un événement d'actualité qui fait polémique. À retrouver sur Sud Radio et en podcast.
Retrouvez ci-dessous la retranscription automatique des 5 premières minutes de votre émission :
"Une jolie fleur dans une peau de vache, une jolie vache déguisée en fleurs."
André Bercoff : Eh oui, eh oui, ça c'est très beau, hein ? Une jolie fleur dans une peau de vache, une jolie vache déguisée en fleurs. Mais quand on retombe dans la réalité et pas dans la merveilleuse poésie de Georges Brassin, ça se passe pas comme ça. Bonjour, Vincent Verschuere. (Bonjour.) Alors vous êtes éleveur de vaches laitières et vous avez été condamné à payer 106 000 euros de dommages à intérêts à six de vos voisins gênés par l'odeur, le bruit et le meuglement de vos bêtes. Écoutez, quand on m'a parlé cette histoire, je dis c'est pas possible, qu'est-ce que ça veut dire ? Par contre, racontez-nous, comment ça s'est passé, comment ça a commencé, qu'est-ce qui s'est passé exactement ?
Vincent Verschuere : Il s'est passé que je me suis installé, j'ai repris l'exploitation familiale en 2009, donc je suis la quatrième génération sur l'exploitation et suite aux mises de normes imposées par l'Europe, on a dû reconstruire un bâtiment pour accueillir nos 80 vaches laitières. Et donc on a choisi forcément de construire sur le seul terrain où on était propriétaire, où on a demandé un permis de construire qui nous a été accordé, une autorisation installation classée pour mettre des animaux en dessous qui nous a également été accordé. Et une fois le bâtiment construit, donc six rêveurs ont attaqué la mairie d'abord en premier lieu pour demander l'annulation du permis de construire. Et après quatre ans de procédure au tribunal, ils ont réussi à obtenir l'annulation des permis de construire. De là, ces six rêveurs se sont retournés contre nous pour demander la démolition du bâtiment ainsi que des dommages d'intérêt.
André Bercoff : Et alors attendez, c'est quels prétextes ont-ils dit les raisons exactement pourquoi il fallait démolir le bâtiment et que pourquoi, enfin c'était quoi leur raison ?
Vincent Verschuere : Quand ils ont commencé à attaquer, il n'y avait pas encore d'animaux en dessous du bâtiment, donc ça ne pouvait pas être un trouble d'odeur ni de bruit. Je pense que c'était principalement le fait de voir le bâtiment qui dégênait. Et ensuite, devant la procédure, il fallait forcément des arguments, donc ça a été me demander vache, bruit d'engin motorisé, odeur de fumier et mouche.
André Bercoff : Et c'était quoi ? Ce sont des personnes qui habitent là depuis longtemps ? C'était des résidences secondaires ? Qui sont ces gens, Vincent Verschuere ?
"Mais ils viennent pourquoi à la campagne ?"
Vincent Verschuere : Alors ce sont des résidences principales, des gens qui n'étaient pas forcément tous là depuis longtemps, certains oui, certains non. Et sur ces six riverains, trois ont déjà revendu leur maison et déménagé pour des raisons qui leur appartiennent la vie à cette heure. Les nouveaux arrivants n'ont pas eu le moindre souci, on n'a jamais entendu parler d'eux. Donc ce qui mène à une petite incohérence, si le trouble était pas aussi fort que ça, les nouveaux arrivants se seraient manifestés en disant c'est pas possible.
André Bercoff : Et dites-moi, justement, vous devez être d'autant plus amers que la loi sur les troubles à l'en-mot du voisinage qui a été votée, qui a été proposée par la députée Nicole Le Peih, a été adoptée. Et donc cette loi protège les habitants des villes et des campagnes contre des actions en justice des néo-ruraux ou des néo-urbains. Parce qu'on a vu effectivement, on en a parlé ici dans l'émission, de gens qui venaient à la campagne, ils étaient contents, et qui étaient troublés par le chant du coq, et qui disaient c'est pas possible, à 6 heures du matin, 5 heures du matin, on est réveillés par les chants du coq. Mais ils viennent pourquoi à la campagne ? Il y a quelque chose d'assez, je dirais, incohérent dans cette histoire.
Vincent Verschuere : Oui, mais j'ai aussi envie de vous dire qu'aujourd'hui, on a un lien qui se perd, c'est que vous preniez il y a 30-40 ans, chacun avait plus ou moins un membre de sa famille, plus ou moins éloigné ou proche, mais qui touchait l'agriculture. Et du coup, vous aviez pas le même rapport, puisque vous connaissiez un petit peu plus le monde, même si vous travaillez pas forcément dans le milieu agricole, quand vous avez un oncle, un frère, une sœur. (...)
